Mentions Légales | Conditions Générales de Vente | Règlement Intérieur

MENTIONS LÉGALES

Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet : https://maisonsaintesuzanne.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire du site : Sandrine Avril Clément, Maison Sainte Suzanne
Contact : bonjour@maisonsaintesuzanne.com
Adresse : 4 rue du Château – 41300 Nouan-Le-Fuzelier
Identification : Maison Sainte Suzanne
Hébergeur : HOSTINGER Adresse : Hostinger International LTD – 61 Lordou Vironos Street – 6023 Larnaca – Chypre

Pour la partie Restauration/Service traiteur,
RCS : 489 124 321 RCS Blois 
Licence Petite Restauration en cours
Contact : bonjour@maisonsaintesuzanne.com

Propriété intellectuelle et contrefaçons

Sandrine Avril Clément et/ou Maison Sainte Suzanne est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’établissement.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle du site à des fins autres est expressément prohibée par les articles L. 342-1 et L. 342-2 du Code de la Propriété Intellectuelle. Est également interdite la communication au public de tout ou partie du contenu du site, sous quelque forme et à destination de quelque public que ce soit.

Limitations de responsabilité

Sandrine Avril Clément et/ou Maison Sainte Suzanne ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://maisonsaintesuzanne.com

L’établissement décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://maisonsaintesuzanne.com

L’établissement s’engage à sécuriser au mieux le site https://maisonsaintesuzanne.com, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. L’établissement se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, l’établissement se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

Les messages que vous nous ferez parvenir par l’intermédiaire d’Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu’à ce qu’ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie.

Gestion des données personnelles

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://maisonsaintesuzanne.com dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées.

Les informations collectées via le formulaire de contact, telles que le nom et l’adresse mail, seront conservées pour une durée maximale de deux ans, dans le but d’éventuelles communications commerciales. Ces données ne seront en aucun cas transmises ou vendues à un tiers.

Pour exercer votre droit de modification et suppression des données personnelles, envoyez un message à Sandrine Avril Clément : bonjour@maisonsaintesuzanne.com

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Crédits photos

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Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://maisonsaintesuzanne.com est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Blois.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

1. Objet
Les présentes conditions générales définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la réservation à distance de services proposés par la Maison Sainte Suzanne sur son site et ses services mobiles ou autres partenaires. Elles régissent toutes les étapes nécessaires à la réservation et au suivi de la réservation entre les parties contractantes. Toute réservation implique donc de la part de l’hôte l’adhésion entière et sans réserve aux présentes conditions. Tout hôte reconnaît avoir la capacité de contracter, c’est-à-dire avoir la majorité légale et ne pas être sous curatelle ou sous tutelle. Il reconnaît avoir pris connaissance de la nature, de la destination et des modalités de réservation des services disponibles et avoir sollicité et obtenu des informations nécessaires et/ou complémentaires pour effectuer sa réservation en parfaite connaissance de cause.

Les noms « Maison Sainte Suzanne » et « site » font référence dans l’ensemble de ce texte à Sandrine Avril Clément et au site nommé www.maisonsaintesuzanne.com et correspondant au nom de domaine.

2. Champ d’application
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les réservations conclues par internet, via le site web ou les services mobiles et de ses partenaires.

3. Opposabilité des conditions générales.
En tout état de cause, la version des conditions générales de vente opposable à l’hôte est celle en vigueur au moment de sa réservation sur le site web ou les services mobiles ou auprès de ses partenaires.

4.  Les réservations sont effectuables via le site web, par téléphone, par e-mail ou par courrier.
La réservation ne sera effective que si cette dernière est garantie par l’hôte,  par versement d’arrhes, et après réception d’une confirmation de réservation détaillée. Le règlement de l’ensemble des prestations se fera directement auprès de la Maison Sainte-Suzanne (exceptions faites pour les réservations prépayées au moment de la réservation). L’établissement se réserve le droit de refuser toute réservation dans le cas où la réservation serait incomplète ou le paiement invalide. Les réservations quelles que soient leurs origines seront payables en euros uniquement.
Deux modes de versement des arrhes sont possibles :
– soit par chèque à l’ordre de Mme Avril Clément et adressé directement à celle-ci, à Maison Sainte-Suzanne – 4 rue du château – 41600 Nouan-Le-Fuzelier
– soit par virement bancaire. Dans ce cas, la réservation ne devient ferme et définitive qu’à réception des arrhes dans les délais impartis. Le paiement du solde du séjour s’effectuera sur place par virement bancaire ou chèque vacances ou espèces ou chèque si les arrhes on été payées de la même manière pour ce dénier.
L’hôte est le seul responsable de son choix, des services et de leur adéquation à ses besoins, de telle sorte que la responsabilité de la Maison-Sainte-Suzanne ne peut être recherchée à cet égard. La réservation est réputée acceptée par l’hôte à l’issue du processus de réservation

5. Les processus de réservation effectuées par l’hôte se font par l’intermédiaire de la fiche contact accessible en ligne sur notre site ou directement par mail ou téléphone.
La réservation est réputée formée dès la réception du bon de réservation. L’hôte s’engage préalablement à toute réservation à compléter les informations demandées sur le bon ou la demande de réservation. L’hôte atteste de la véracité et de l’exactitude des informations transmises. La procédure de réservation comprend notamment la saisie de toutes les informations sur l’hôte nécessaires en cas de demande de garantie ou de prépaiement, la consultation et l’acceptation des conditions générales de vente et des conditions de vente du tarif réservé avant la validation de la réservation et, enfin, la validation de la réservation par l’hôte.

6. Droit de rétractation, il est rappelé au client, conformément à l’article L. 121-21-8 12° du Code de la Consommation, qu’il ne dispose pas du droit de rétractation prévu à l’article L. 121-21 du Code de la Consommation. Les Conditions de Vente du tarif réservé précisent les modalités d’annulation et/ou de modification de la réservation.

7. Modification de séjour de réservation devra faire l’objet d’une demande par e-mail à la Maison Sainte-Suzanne ou par téléphone.
La demande ne deviendra effective qu’au moment où l’établissement aura confirmé son acceptation par écrit. En cas de modification de séjour, les conditions suivantes s’appliquent :
– En cas de non présentation à la date d’arrivée prévue, le montant de la première nuit sera dû.
– Tout séjour commencé est entièrement dû. Les sommes versées d’avance que sont les arrhes ne feront l’objet d’aucun remboursement.
Toute réservation est nominative et ne peut en aucun cas être cédée à un tiers, que ce soit à titre gratuit ou onéreux.

8. Annulation de séjour
Toute annulation de réservation devra faire l’objet d’une demande par e-mail à la maison Sainte-Suzanne ou par téléphone. La demande ne deviendra effective qu’au moment où l’établissement aura confirmé son acceptation par écrit. En cas d’annulation de séjour, les conditions suivantes s’appliquent :
– Pour toute demande effectuée à moins de 72 heures de la date d’arrivée prévue, le montant des trois premières nuitées vous sera facturé.
– Pour toute demande d’annulation à moins d’une semaine, 10% de la totalité du séjour sera retenue.
– En cas de no show (réservation non annulée – l’hôte non présent) d’une réservation garantie par un moyen de paiement, l’établissement conservera les arrhes versées par l’hôte, à titre d’indemnité.

  9. Consommation de la prestation
En application de la réglementation en vigueur dans certains pays, il pourra être demandé à l’hôte, à l’arrivée, de remplir une fiche de police. Pour ce faire, il sera demandé aux hôtes de présenter une pièce d’identité afin de vérifier si celui-ci doit compléter ou non la fiche de police.
Pour les établissements disposant d’un Règlement Intérieur, l’hôte accepte et s’engage à respecter ledit règlement. En cas de non-respect par l’hôte d’une des dispositions du Règlement Intérieur, l’établissement se trouvera dans l’obligation d’inviter l’hôte à quitter l’établissement sans aucune indemnité et/ou sans aucun remboursement, si un règlement a déjà été effectué.

  10. Responsabilité
Les photographies présentées sur notre site ne sont pas contractuelles. Même si tous les meilleurs efforts sont faits pour que les photographies, représentations graphiques et les textes reproduits pour illustrer l’établissement présenté donnent un aperçu aussi exact que possible des prestations proposées, des variations peuvent intervenir entre le moment de la réservation et le jour de la consommation du service.
L’établissement ne saurait être tenu pour responsable de l’inexécution ou de la mauvaise exécution de la réservation en cas de force majeure, du fait du tiers, du fait de l’hôte, notamment l’indisponibilité du réseau internet, impossibilité d’accès au site web, intrusion extérieure, virus informatiques ou en cas prépaiement non autorisé par la banque du porteur.
Toute réservation ou paiement qui seraient irréguliers, inopérants, incomplets ou frauduleux pour un motif imputable à l’hôte entraînera l’annulation de la commande aux frais de l’hôte, sans préjudice de toute action civile ou pénale à l’encontre de ce dernier.
La responsabilité de la Maison Sainte-Suzanne est limitée en cas de vol de biens ou d’objets lorsqu’ils ont été confiés à sa garde et l’hôte doit assurer la garde de ses biens et matériels.
L’hôte devra informer l’établissement de toute dégradation dont il serait à l’origine. Il est responsable de l’ensemble des dommages causés par son intermédiaire et s’engage, en cas de dégradation des lieux mis à disposition, (chambre, espaces communs tels que piscine, jardin, salon, sanitaires) à supporter les coûts de remise en état.
Aussi tout comportement contraire aux bonnes mœurs et à l’ordre public amènera la Maison Sainte-Suzanne à demander à l’hôte de quitter l’établissement sans aucune indemnité et ou sans aucun remboursement si un règlement a déjà été effectué.
L’hôte s’engage à n’inviter aucune personne dont le comportement est susceptible de porter préjudice à l’établissement, ce dernier se réservant le droit d’intervenir si nécessaire.
L’hôte ne pourra apporter de l’extérieur ni boissons, ni denrées alimentaires sans autorisation préalable.
L’hôte s’engage à faire respecter, par les participants et leurs invités, l’ensemble des consignes et règlements de l’établissement (notamment l’interdiction de fumer et de vapoter). L’hôte veillera à ce que les participants ne perturbent pas le bon déroulement du séjour de chacun ni ne porte atteinte à la sécurité de l’établissement ainsi que des personnes qui s’y trouvent.
Sauf disposition expresse contraire, l’hôte doit quitter la chambre avant 10h le jour de la fin de la réservation. A défaut, il lui sera facturé une nuitée supplémentaire.
La maison Sainte-Suzanne propose propose un accès WIFI gratuit permettant aux hôtes de se connecter à internet. L’hôte s’engage à ce que les ressources informatiques mises à sa disposition ne soient en aucune manière utilisées à des fins de reproduction, de représentation, de mise à disposition ou de communication au public d’œuvres ou d’objets protégés par un droit d’auteur ou par un droit voisin, tels que des textes, images, photographies, œuvres musicales, œuvres audiovisuelles, logiciels et jeux vidéo, sans l’autorisation des titulaires des droits prévus aux livres Ier et II du code de la propriété intellectuelle lorsque cette autorisation est requise. Si l’hôte ne se conforme pas aux obligations précitées, il risquerait de se voir reprocher un délit de contrefaçon (article L.335-3 du Code de la Propriété Intellectuelle), sanctionné par une amende de 300.000 euros et de trois ans d’emprisonnement. L’hôte s’engage à ne pas utiliser le réseau wifi pour aller sur des site interdit par la loi et pourra être dénoncé par l’établissement s’il en est informé.
L’hôte est par ailleurs tenu de se conformer à la politique de sécurité du fournisseur d’accès internet de l’établissement, y compris aux règles d’utilisation des moyens de sécurisation mis en œuvre dans le but de prévenir l’utilisation illicite des ressources informatiques et de s’abstenir de tout acte portant atteinte à l’efficacité de ces moyens. 
Dans le cas où aucun règlement n’a encore été effectué, l’hôte devra s’acquitter du prix des nuitées consommées avant de quitter l’établissement.

11. Réclamations
Les réclamations doivent, sous peine de forclusion, être formulés à l’établissement par écrit dans les 7 jours  à compter de la date de séjour.

12. Force majeure
La force majeure s’entend de tout événement extérieur aux parties présentant un caractère à la fois imprévisible, insurmontable et extérieur aux parties qui empêche soit l’hôte, soit l’établissement d’assurer tout ou partie des obligations prévues au contrat. Sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuit ceux habituellement reconnus par la jurisprudence des Cours et Tribunaux français. Chaque partie ne pourra être tenue responsable à l’égard de l’autre partie en cas d’inexécution de ses obligations résultant d’un événement de force majeure. Il est expressément convenu que la force majeure suspend, pour les parties, l’exécution de leurs obligations réciproques et que chaque partie supporte la charge des frais qui en découlent.

13. Prix
Les prix sont indiqués en Euros, confirmés au client en montant TTC. Les prix indiqués ne comprennent que les prestations strictement mentionnées dans la réservation. Au prix mentionné dans la réservation seront ajoutées, lors de la facturation, les prestations complémentaires fournies par l’établissement lors du séjour et, le cas échéant, la taxe de séjour. Les prix applicables sont ceux en vigueur au jour de la réservation. Seul le prix indiqué dans la confirmation de réservation est contractuel. Toutes les réservations, quelle que soit leur origine, sont payables dans la monnaie locale de l’établissement.

14. Assurance
Il appartient à l’établissement de prendre toutes garanties et toutes assurances nécessaires à l’accueil de l’hôte  dans son établissement dans les conditions prévues par la loi.
L’hôte s’engage à apporter la preuve et être couvert par sa propre assurance lors de la réservation.

15. Convention de preuve
La saisie des informations requises, ainsi que l’acceptation des présentes conditions générales et du bon ou de la demande de réservation, constitue une signature électronique qui a entre les parties la même valeur qu’une signature manuscrite. Les registres informatisés conservés dans les systèmes informatiques seront conservés dans des conditions raisonnables de sécurité et considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.
L’hôte est informé que son adresse IP est enregistrée au moment de la réservation.

16. Intégralité
Les présentes Conditions générales de vente, les conditions de vente du tarif réservé par l’hôte, et le bon ou la demande de réservation expriment l’intégralité des obligations des parties. Aucune condition générale ou spécifique communiquée par l’hôte ne pourra s’intégrer aux présentes conditions générales. Les documents formant les engagements contractuels entre les parties sont, par ordre de priorité décroissant, le bon ou la demande de réservation et les présentes conditions générales. En cas de contradiction entre le bon de réservation et les conditions générales, les dispositions figurant au bon de réservation seront les seules applicables pour l’obligation en cause. Les présentes conditions générales de vente par internet peuvent être à tout moment modifiées et/ou complétées par l’établissement. Dans ce cas, la nouvelle version des conditions générales de vente par internet sera mise en ligne par l’établissement. Dès sa mise en ligne sur internet, la nouvelle version des conditions générales de vente par internet s’appliquera automatiquement pour tous les hôtes.
Droit applicable Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française et européenne.

17. Partenariat
Une ou plusieurs associations à but non lucratif pourront être amenées à intervenir dans les lieux dans le cadre d’un partenariat.

18. Animaux
Nos amis les animaux ne sont pas admis dans l’établissement.

RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Bonjour et bienvenue chez nous,
Un mode de fonctionnement autour du respect et de la courtoisie est toujours nécessaire afin que vous passiez un bon séjour parmi nous.

La maison d’hôte n’est pas un lieu librement ouvert au public. C’est pourquoi nous vous invitons à profiter de tous les lieux de vie qui sont à votre disposition, dans la convivialité, et le respect de l’intimité de chacun.

Les arrivées
Afin de pouvoir vous recevoir dans les meilleures conditions, votre accueil se fera à partir de 16h00 le jour de votre arrivée, et jusqu’à 19h00. Les arrivées tardives, ou au contraire précoces, feront l’objet d’une entente préalable.

Les départs
Le dernier jour de votre séjour, les départs se font au plus tard à 11h00, ceci afin de pouvoir disposer du temps nécessaire pour vous offrir le meilleur confort.

Les petits déjeuners
Les petits déjeuners sont proposés à l’intérieur, ou à l’extérieur si le temps le permet, entre 7h30 et 9h30, cette option est sur demande.

Gestion des ordures
Nous demandons à nos hôtes de respecter le tri sélectif des déchets autant que possible, soit : les verres, les emballages et le tout-venant, pour la majorité des épluchures nous avons un compost et des poules.

Parking et stationnements
Nous proposons l’accès au parking intérieur qui dispose de 4 places. Nous n’assurons pas que tous puissiez rentrer votre véhicule, néanmoins il y a tout autour plusieurs parkings publics et gratuits.
Dans le cas où vous rentrez votre véhicule nous vous demandons de refermer systématiquement le portail à chaque entrée et/ou sortie.

Les chambres
Les chambres ne sont pas prévues pour prendre des repas.
Vous avez la possibilité de pique-niquer dans les extérieurs et selon conditions dans la salle commune.
Le ménage est fait uniquement à la fin du séjour. Les grosses souillures seront à la charge de l’hôte.
Les hôtes s’engagent à rendre les chambres en parfait état à la fin du séjour, à déclarer et assumer financièrement toute dégradation éventuelle dont ils pourraient être responsables.

La salle peut être mise à disposition sous certaines conditions.

L’utilisation de bougies, encens et allumettes est interdit.

En respect du décret N°2006-1386 du 15 novembre 2006, il est interdit de fumer dans les lieux à usage collectif. La totalité de l’établissement, hors extérieur, est donc non fumeur et non vapoteur. Les mégots doivent être jetés dans les pots prévus à cette effet.

Les objets de valeurs (bijoux, moyens de paiement, etc.) ne doivent pas être laissés dans les chambres, ou dans les véhicules en stationnement ; la responsabilité en cas de disparition de ces objets ne pourra pas être imputée à l’établissement ou toutes personnes le représentant.

L’accès au Wifi est possible gratuitement, à proximité de « la salle bleue ». Nous ne la garantissons pas dans les chambres. Le téléchargement illégal est interdit.

La télévision est uniquement dans la « salle bleue », le son en sera modéré à partir de 22h.

La cuisine « salle bleue »
La cuisine n’est pas laissée à la libre disposition des hôtes.  Vous ne pourrez l’utiliser que sous certaines conditions, dans ce cas vous devez la rendre propre, ainsi que tout son matériel, vaisselle nettoyée et rangée.

Dispositions générales
– Nous prions nos hôtes de présenter une tenue décente en toute occasion, et d’être habillés, chaussés, lors des déplacements dans les parties communes.
– Les enfants évoluant au sein de la propriété sont sous l’unique responsabilité de leurs parents, notamment l’accès à la piscine ne peut être possible qu’avec la présence d’un parent ou d’un adulte responsable.

Les propriétaires déclinent toute responsabilité en cas de vol ou de dommage corporel survenus lors du séjour dans la propriété. Les hôtes s’engagent à avoir une assurance « responsabilité civile ».
Le calme est à respecter et s’étend au voisinage.
Pour les entrées tardives ou sorties très matinales merci de respecter autant que possible le silence.
La taxe de séjour est de 0,50 € par jour et par personne, cette taxe que nous collectons au nom de la commune est payable à part en espèce à votre arrivée.
Le solde du séjour est à régler à votre arrivée. Pour ce faire nous acceptons les virements instantanés, les chèques avec la pièce d’identité de l’hôte, les espèces, les chèques vacances. Nous n’acceptons pas les cartes bleues
Les éventuels autres services et/ou consommation seront à régler en fin du séjour.

Nous comptons sur votre collaboration pour
 – Éviter de laisser l’éclairage inutilement en fonction.
– Privilégier une utilisation raisonnable de la consommation d’eau.
– Permettre le bon fonctionnement du système d’assainissement individuel en ne jetant rien d’autre dans les toilettes que le papier hygiénique, les autres déchets ayant une poubelle prévue à cet effet.
– Éviter de mélanger le linge de toilette utilisé avec celui dont vous n’avez pas eu l’usage.

Nous vous remercions par avance de votre compréhension, et vous souhaitons un excellent séjour.